Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONTOISE
Numéro de dépôt :
1524765
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
04/04/1999
Présentation de la marque FONTOISE
Déposée le 4 avril 1989 par monsieur CHAILLOU Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « FONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAILLOU Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juin 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°280348 - Publication au BOPI 1999-06-29